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12-09: Forum des associations
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Fête de Droit de Cité
lundi 12 octobre
Voir soirée du samedi 7 novembre Fête Droit de Cité


 
Statuts
Statuts de l’Association Droit de Cité
Articles publiés dans cette rubrique
dimanche 9 octobre 2005
par emotta
Statuts
Les statuts de l’Association
Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Droit de Cité Article 2 Cette association a pour but de créer un lieu de rencontre entre tous les citoyens passionnés par la chose publique, qui se reconnaissent dans un idéal humaniste et qui sont décidés à promouvoir cet idéal au sein de la commune, du canton et du département.Lieu d’expression, de réflexion et d’action, de (...)

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